Croissance organique, levée de fonds, croissance externe, acquisitions, cessions, structuration de groupe et restructurations : Orko Avocats accompagne ses clients à chaque étape clé.
Actionnariat
L’actionnariat d’une société constitue son identité et reflète les enjeux patrimoniaux et de gouvernance qui s’y jouent. Les outils à disposition des entrepreneurs sont multiples et leur compréhension et mise en œuvre nécessitent un accompagnement liant rigueur et imagination.
Que ce soit pour la gestion des entrées et sorties d’associés, de la prévention de conflits, de l’aménagement des droits financiers ou politiques des associés, du démembrement de propriété des actions, de l’actionnariat salarié, Orko Avocats se positionne comme votre interlocuteur privilégié.
Par ailleurs, Orko Avocats vous accompagne dans le cadre de formalisation d’accords relatifs à l’actionnariat des sociétés (pactes d’associés, promesses de vente, engagements de non concurrence, etc.).
Quels sont les principaux sujets en matière d’actionnariat ?
- Entrées et sorties d’associés,
- Capital variable,
- Apports en capital, en nature, en industrie,
- Distinction capital, droits de vote, droits aux dividendes,
- Démembrement de propriété,
- Droits d’information renforcés,
- Pactes d’associés,
- Prévention et gestion des conflits,
- Actionnariat des salariés.
Opérations de haut de bilan
Les opérations de haut de bilan sont multiformes dans leurs caractéristiques et motivations : outil de financement de l’activité, ce sont aussi des opportunités de créer des partenariats ou de fidéliser des salariés ou partenaires de l’entreprise.
Qu’il s’agisse d’augmentations de capital, émissions d’emprunt obligataires ou de valeurs mobilières composés (BSPCE, actions de préférence, obligations convertibles, etc.), d’apports de titres ou d’actifs ou encore de fusion ou scission, Orko Avocats vous accompagne dans la définition des caractéristiques de ces opérations, la rédaction de la documentation et coordonne les échanges avec les différents intervenants.
Nous prenons également en charge à vos côtés les négociations avec vos partenaires et futurs partenaires, qu’il s’agisse de fonds d’investissement, de salariés, fournisseurs, clients.
Croissance externe, transmission d’entreprise
Au cours de son développement, votre société est amenée à s’interroger sur l’acquisition une autre société ou d’un actif stratégique ?
Vous souhaitez céder ou acquérir une filiale ou un actif stratégique, ou même l’ensemble d’une société ou d’un groupe ?
Orko Avocats vous conseille et vous accompagne.
Les opérations de croissance externe, que l’on soit cédant ou acquéreur, sont des opérations clés dans la vie d’une société, qu’elles soient motivées par une volonté de consolider sa position, d’ouvrir de nouveaux marchés, de trouver des relais de croissance ou simplement parce qu’une opportunité à saisir se présente.
De même, la cession de son groupe ou de son entreprise est une étape importante dans la vie professionnelle mais aussi personnelle de tout entrepreneur, et représente souvent un aboutissement. Pour l’acquéreur, c’est souvent le début d’une aventure faite de défis, de satisfactions et aussi d’appréhensions.
Orko Avocats vous conseille dans toutes les phases d’une acquisition ou d’une cession d’entreprise ou d’actif de la rédaction des lettres d’intérêt ou d’intention à la conduite des opérations menant au débouclage de l’opération.
Notre pratique constante des opérations de transmission nous permet d’appréhender de façon concrète et pragmatique leurs enjeux, souvent au long cours, entre la phase de préparation ou de recherche pour aboutir à la transmission.
Nous sommes à vos côtés à tout moment afin de vous fournir le conseil technique nécessaire et préserver et défendre vos intérêts.
Les étapes de notre accompagnement :
- Lettre d’intention,
- Audits (due diligences),
- Négociation et rédaction de protocoles d’accord,
- Négociation et rédaction de garanties de passif,
- Rédaction des actes réitératifs et exécutifs,
- Réalisation des formalités,
- Mise en place de clauses d’earn out, de l’accompagnement du cédant, etc…
Opérations de restructuration
Votre société est amenée à repenser et rationnaliser son organigramme via des restructurations (fusions, apports partiels d’actifs, filialisation, transmission universelle de patrimoine, scissions, dissolutions, liquidations) ?
Orko Avocats vous accompagne et vous conseille sur les meilleurs moyens d’organiser votre groupe, que ce soit en matière de flux financiers, de gouvernance, d’optimisation et de sécurisation fiscales.
Notre démarche se veut proactive à l’égard de la clientèle que nous suivons au quotidien et nous sommes force de proposition en leur apportant des solutions en matière d’organisation et de structuration, adaptées à leur stade de développement.
Les opérations de restructurations que nous menons :
- Fusions, apports partiels d’actifs, transmissions universelles de patrimoine, scissions,
- Dissolutions, liquidations.
Un conseil, une question ?
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Notre équipe est à votre écoute !